Élus membres du comité syndical
Le SIVERT est composé de cinq structures adhérentes : la Communuaté d’Agglomération Saumur Val de Loire, la Communauté de communes Baugeois-Vallée, le SMIPE Val Touraine Anjou, 3RD’Anjou et Anjou Bleu Communauté.
La représentation au sein du comité syndical du SIVERT se fait le reflet de son territoire. Le comité syndical est composé de trois délégués et de trois délégués suppléants pour chaque membre du SIVERT. Chaque membre du SIVERT représentant plus de 50 000 habitants dispose d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire.
Le bureau
Le bureau exécutif a pour mission de préparer et d’étudier les différents points de l’ordre du jour du comité syndical. Il est composé d’un président, de vices-présidents et d’au moins un représentant de chacune des cinq collectivités constitutives du SIVERT.
Jean-Luc Davy, président
Dean Blouin, vice-président
Yves Boucher, vice-président
Christian Ruault, vice-président
Xavier Dupont, vice-président
Anatole Micheaud, vice-président
David Lagleyze, vice-président
Marc Bainvel
Daniel Brossier
David Georget
Les délibérations du comité syndical
Le comité syndical est l’instance décisionnaire au sein du SIVERT de l’Anjou. Il est habilité à prendre les décisions concernant la gestion du syndicat. Les décisions prises par cette assemblée sont des délibérations qui sont transmises au représentant de l’État (Préfet) et publiées, ce qui les rend exécutoires.
Comité syndical du 20-12-24
– DELIBERATION 24.54 – COMPTE RENDU CS DU 18-10-2024
– DELIBERATION 24.55 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
– DELIBERATION 24.56 – AUTORISATION MANDATEMENT 25 DE N-1 EN ATTENTE VOTE DU BUDGET
– DELIBERATION 24.57 – DELIBERATION DE PRINCIPE PRIME 100 000 EUROS CANDIDAT NON RETENU – RENOUVELLEMENT DSP
– DELIBERATION 24.58 – DELIBERATION DE PRINCIPE CONVENTION SIEML ET SEA – CONGRES AMORCE 2025
– DELIBERATION 24.59 – DELIBERATION DE PRINCIPE CONVENTION AVEC AMORCE – CONGRES AMORCE 2025
– DELIBERATION 24.60 – DELIBERATION DE PRINCIPE CONVENTION REVERSEMENT AVEC CASVL – AMBASSADEUR DU TRI
– DELIBERATION 24.61 – SUBVENTION A L’ACHAT DE COMPOSTEUR 2024
– DELIBERATION 24.61 – SUBVENTION A L’ACHAT DE COMPOSTEUR 2024
– DELIBERATION 24.63 – ETUDE MATERIAUTHEQUES ET ESPACE DE REEMPLOI
– DELIBERATION 24.64 – LANCEMENT CONSULTATION ANALYSE QUALITE DE L’AIR
– DELIBERATION 24.65 – RECONDUCTION MARCHE DE TRANSPORT DES REFUS DE TRI – SEMAE
– DELIBERATION 24.66 – CONVENTION ASSURANCE GROUPE STATUTAIRE – CDG49
– DELIBERATION 24.67 – PRESENTATION RAPPORTS 2022 ET 2023 ELUS MANDATAIRES DE LA SPL ANJOU TRIVALOR
– DELIBERATION 24.68 – ATTRIBUTION CARTES CADEAUX – NOEL 2024 DES AGENTS SIVERT
– DELIBERATION 24.69 – SUBVENTION PROTECTION CIVILE – SOUTIEN EXCEPTIONNEL AIDE URGENCE MAYOTTE
– DELIBERATION 24.70 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES